Conseil Municipal du 08 juillet 2015
DELIBERATIONS
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-88 | Cession du second lot Avenue Monge - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-98 | Passation d'une convention de mise à disposition de locaux rue Louis Eterlet - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-99 | Cession d'un bien sis 31 rue de l'Etoile d'Or - Délibération | ||
Ville-2015-101 | Déclassement après désaffectation d'une emprise de terrain - Délibération | ||
Ville-2015-120 | Convention d'objectif Tribe Organisation - avenant n°1 - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-112 | Renouvellement des membres de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public - Délibération | ||
Ville-2015-113 | Modification de désignation d'un élu auprès des commissions municipales Finances et Sécurité, circulation et stationnement - Délibération | ||
Ville-2015-126 | Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'État - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-121 | Adhésion au socle commun de prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-127 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-117 | Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-125 | Règlement intérieur du Centre d'Arts Plastiques - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-110 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération | ||
Ville-2015-111 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-108 | Avenant n° 1 à la convention de financement relative aux études de projet et travaux de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire sur la commune de Chelles - Tranche 2 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-109 | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les permis de démolir des bâtiments sis place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-123 | Convention de mécénat de compétence avec la Société EJL - Entreprise Jean Lefebvre - Délibération - Annexe |
35 - Urbanisme
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-103 | Z.A.C. Centre Gare - Convention de participation d'un promoteur - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-104 | Création d'un Tiers Lieu - Délibération - Annexe |
36 - Enfance et petite enfance
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-58 | Adhésion à un réseau de crèches - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-114 | Avenant à la convention de Prestation de Service Unique pour définir les conditions d'accès au Portail CAF Partenaires - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-115 | Règlement intérieur des accueils de loisirs - Délibération | ||
Ville-2015-116 | Présentation du rapport d'activité 2014 de la société "La Maison Bleue" pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-74 | Demande de subventions pour le développement du numérique dans les écoles primaires et les centres de loisirs de la commune - Délibération | ||
Ville-2015-124 | Convention Ecoles Numériques entre la Ville et l'Education Nationale - Délibération - Annexe |
40 - Evénementiel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-82 | Lots et récompenses pour les concours des balcons fleuris 2015 - Délibération |
41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-119 | Demande de participation dédiée à la surveillance des abords des immeubles sensibles : Approbation de demande de subvention auprès des bailleurs sociaux - Délibération |