Conseil Municipal du 08 juillet 2015




DELIBERATIONS

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-88Cession du second lot Avenue Monge - Délibération - Annexe
Ville-2015-98Passation d'une convention de mise à disposition de locaux rue Louis Eterlet - Délibération - Annexe
Ville-2015-99Cession d'un bien sis 31 rue de l'Etoile d'Or - Délibération
Ville-2015-101Déclassement après désaffectation d'une emprise de terrain - Délibération
Ville-2015-120Convention d'objectif Tribe Organisation - avenant n°1 - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-112Renouvellement des membres de la Commission d'Appel d'Offres et de la Commission de Délégation de Service Public - Délibération
Ville-2015-113Modification de désignation d'un élu auprès des commissions municipales Finances et Sécurité, circulation et stationnement - Délibération
Ville-2015-126Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'État - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-121Adhésion au socle commun de prestations assurées par le Centre de Gestion de Seine-et-Marne - Délibération - Annexe
Ville-2015-127Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-117Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-125Règlement intérieur du Centre d'Arts Plastiques - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-110Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération
Ville-2015-111Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe - Annexe

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-108Avenant n° 1 à la convention de financement relative aux études de projet et travaux de résorption des Points Noirs du Bruit ferroviaire sur la commune de Chelles - Tranche 2 - Délibération - Annexe
Ville-2015-109Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les permis de démolir des bâtiments sis place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe
Ville-2015-123Convention de mécénat de compétence avec la Société EJL - Entreprise Jean Lefebvre - Délibération - Annexe

35 - Urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-103Z.A.C. Centre Gare - Convention de participation d'un promoteur - Délibération - Annexe
Ville-2015-104Création d'un Tiers Lieu - Délibération - Annexe

36 - Enfance et petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-58Adhésion à un réseau de crèches - Délibération - Annexe
Ville-2015-114Avenant à la convention de Prestation de Service Unique pour définir les conditions d'accès au Portail CAF Partenaires - Délibération - Annexe
Ville-2015-115Règlement intérieur des accueils de loisirs - Délibération
Ville-2015-116Présentation du rapport d'activité 2014 de la société "La Maison Bleue" pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-74Demande de subventions pour le développement du numérique dans les écoles primaires et les centres de loisirs de la commune - Délibération
Ville-2015-124Convention Ecoles Numériques entre la Ville et l'Education Nationale - Délibération - Annexe

40 - Evénementiel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-82Lots et récompenses pour les concours des balcons fleuris 2015 - Délibération

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-119Demande de participation dédiée à la surveillance des abords des immeubles sensibles : Approbation de demande de subvention auprès des bailleurs sociaux - Délibération